J.O. Numéro 33 du 8 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02172

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Arrêté du 25 janvier 2001 portant nomination au Conseil national de la consommation

NOR : ECOC0100011A


Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 25 janvier 2001 :
Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001 :

En qualité de titulaire

M. Avril (Eric).
M. de Carné (Emmanuel).
M. Foundoulis (Daniel).
Mme Mader (Reine-Claude).
Mme Nicoli (Marie-José).
M. Peinoit (Jean-Pierre).

En qualité de suppléant

Mme Jannet (Chantal).
M. Sirot (Yves).
Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001 :

En qualité de titulaire

M. Frybourg (Pierre).
M. Grangé Cabane (Alain).
M. Léonard (Jean-Pierre).
M. Louis (Gilbert).
M. Naudin (Jean-Claude).
M. Orlianges (Marc).

En qualité de suppléant

M. Moreau (Jean-Pierre).
M. Paris (Daniel).